Consignes et mesures gouvernementales

1er septembre 2020

La situation sanitaire ne doit pas conduire à relâcher la vigilance face à un risque épidémique qui subsiste, comme en témoignent l’augmentation du nombre de foyers de contamination identifiés depuis la levée progressive du confinement.

Ce nouveau protocole national a vocation à s’appliquer à partir du 1er septembre 2020. Les entreprises mettront en oeuvre progressivement les mesures complémentaires éventuellement nécessaires à celles déjà déployées, dans le cadre d’un dialogue social interne et après avoir informé les salariés.

Conformément aux principes généraux de prévention en matière de protection de la santé et sécurité au travail, la reprise et la poursuite de l’activité dans les entreprises et établissements doivent conduire par ordre de priorité :

  • A évaluer les risques d’exposition au virus ;
  • A mettre en oeuvre des mesures de prévention visant à supprimer les risques à la source ;
  • A réduire au maximum les expositions qui ne peuvent être supprimées ;
  • A privilégier les mesures de protection collective ;
  • A mettre en place les mesures de protection des salariés répondant aux orientations du présent protocole.

Ce protocole a été mis à jour le 31 août 2020.

Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19

 

Il est divisé en 6 parties distinctes et 4 annexes  :
1. Les modalités de mise en œuvre des mesures de protection dans l’entreprise dans le cadre d’un dialogue social ;
2. Les mesures de protection des salariés ;
3. Les dispositifs de protection individuelle ;
4. Les tests de dépistage ;
5. Le Protocole de prise en charge d’une personne symptomatique et de ses contacts rapprochés ;
6. La prise de température.

  • Annexe 1 : Quelques bonnes pratiques à promouvoir dans la gestion des flux de personnes
  • Annexe 2 : Nettoyage/ désinfection des surfaces et aération des locaux : modalités pratiques
  • Annexe 3 : Les masques
  • Annexe 4 : Les règles de port du masque dans les lieux collectifs clos