Suivi médical

Vous venez d’adhérer à votre service de santé au travail, vous devez prendre contact avec l’assistante médicale afin de programmer des Visites d’Information et de Prévention (VIP) ou des examens médicaux d’aptitude à l’embauche pour vos salariés selon s’ils sont exposés à des risques professionnels particuliers ou non.

Suivi médical en santé au travail des employés qui ne sont pas exposés à des risques professionnels particuliers
Suivi Individuel Général (SIG)

La Visite d'Information et de Prévention (VIP)

Vous avez embauché un nouveau salarié, vous devez lui faire passer une VIP dans les 3 mois qui suivent la prise de poste de travail. Elle est réalisée par le médecin du travail, un médecin collaborateur, un interne en médecine du travail ou un infirmier.

Si la VIP n’est pas réalisée par le médecin du travail, le professionnel de santé qui la réalise peut adresser le travailleur au médecin du travail, notamment lorsque des aménagements de poste de travail sont nécessaires ou une affectation à un autre poste de travail.

Changement d'entreprise : une nouvelle VIP ?

Une nouvelle VIP n’est pas nécessaire lorsque votre salarié a bénéficié d’une VIP :

– Dans les 5 ans précédant l’embauche

– Ou dans les 3 ans précédant l’embauche s’il est travailleur handicapé, travailleur titulaire d’une pension d’invalidité ou travailleur de nuit

A condition que l’ensemble des caractéristiques suivantes soient réunies :

  1. Le travailleur est appelé à occuper un emploi identique présentant des risques d’exposition équivalents,
  2. Le professionnel de santé est en possession de la dernière attestation de suivi ou du dernier avis d’aptitude,
  3. Aucune mesure formulée au titre de l’article L.4624-3* ou aucun avis d’inaptitude rendu en application de l’article L.4624-4* n’a été émis au cours des 5 dernières ou, pour le travailleur mentionné à l’article R.4624-17* (travailleur handicapé, travailleur titulaire d’une pension d’invalidité ou travailleur de nuit), au cours des 3 dernières années.

Périodicité du suivi individuel

Vos salariés bénéficient, au moins tous les 5 ans d’une VIP.

Suivi médical en santé au travail des travailleurs selon leur état de santé
Suivi Individuel Adapté (SIA)

Les salariés concernés sont :

  • Les travailleurs de nuit
  • Les jeunes travailleurs de moins de 18 ans
  • Les femmes enceintes, venant d’accoucher ou allaitantes
  • Les travailleurs handicapés et/ou titulaires d’une pension d’invalidité
  • Les travailleurs exposés aux agents biologiques du groupe 2 (art. R.4421-3)
  • Les travailleurs exposés aux champs électromagnétiques > VLEP (Valeur Limite d’Exposition Professionnel

Pour ces salariés, la VIP doit avoir lieu avant la prise de poste.

Quand la VIP n’est pas réalisée par le médecin du travail, le professionnel de santé qui la réalise peut adresser le travailleur au médecin du travail notamment lorsque des aménagements de poste de travail sont nécessaires ou une affectation à un autre poste de travail.

Suivi médical en santé au travail des employés exposés à certains risques professionnels :
Suivi Individuel Renforcé (SIR)

Postes à risque devant bénéficier d’un SIR (Art R.4624-23) :

  • Si les travailleurs sont exposés :
  1. A l’amiante,
  2. Au plomb (art. R.4412-160),
  3. Aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (art. R.4412-60),
  4. Aux agents biologiques des groupes 3 et 4 (art. R.4421-3),
  5. Aux rayonnements ionisants,
  6. Au risque hyperbare,
  7. Au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d’échafaudages.
  •  Si  les postes nécessitent un examen d’aptitude spécifique (habilitation électrique, CACES) ou si un travailleur de moins de 18 ans est affecté à des travaux réglementés

Vous pouvez compléter cette liste, après avis du médecin du travail, du CHSCT ou des DP.

L'examen médical d'aptitude à l'embauche

C’est le médecin du travail qui effectue l’examen médical à l’embauche avant l’affectation au poste de travail de votre salarié.

Changement d'entreprise : un nouvel examen d'aptitude à l'embauche est-il nécessaire ?

Il n’est pas nécessaire en cas de changement d’entreprise si votre salarié a bénéficié d’une visite dans les 2 ans précédant votre embauche dans la mesure où les conditions suivantes sont réunies :

–          Il occupe un emploi identique présentant des risques professionnels équivalents

–          Le médecin du travail est en possession de son dernier avis d’aptitude;

–          Aucune mesure formulée au titre de l’article L.4624-3* ou aucun avis d’inaptitude rendu en application de l’article L.4624-4* n’a été émis au cours des deux dernières années.

Périodicité du suivi individuel

C’est le médecin du travail qui détermine la périodicité du suivi de vos salariés. Il ne peut dépasser le délai de 4 ans. Une visite intermédiaire est effectuée par un médecin collaborateur, un interne en médecine du travail, ou un infirmier, au plus tard 2 ans après la visite avec le médecin du travail.

Autres visites médicales

Visite de pré-reprise

Un de vos salariés est en arrêt de travail depuis plus de 3 mois, il peut demander à passer une visite de pré-reprise auprès du médecin du travail afin d’étudier les conditions de son retour dans l’entreprise et d’y aménager, si nécessaire un poste de travail.

Cette visite peut être demandée par le salarié, son médecin traitant ou le médecin conseil des organismes de sécurité sociale.

Visite médicale de reprise

Vous reprenez le travail suite à :

  • un congé maternité
  • une absence pour cause de maladie professionnelle
  • une absence d’au moins 30 jours pour cause d’accident du travail, de maladie ou d’accident non professionnel

Une visite médicale sera programmée par l’employeur au plus tard 8 jours après la reprise du travail.

Visite à la demande du travailleur, de l'employeur ou du médecin du travail

Indépendamment des autres examens, si vous avez une question ou un problème de santé en lien avec le travail, l’environnement ou le poste de travail lui-même, vous pouvez demander un examen pour votre salarié tout en motivant la demande de celle-ci. Le médecin du travail peut également organiser une visite médicale pour tout travailleur le nécessitant.

 * Articles issus du Code du travail

Pour en savoir plus : 

Décret du 27 décembre 2016