Le suivi médical

Suite à votre adhésion à notre service de prévention et de santé au travail, il est nécessaire de prendre contact avec nos équipes pour planifier les Visites d’Information et de Prévention (VIP) ou les examens médicaux d’aptitude à l’embauche de vos salariés, en fonction de leur exposition à des risques professionnels spécifiques.

Les visites médicales

Il existe différents types de visites qui s’adaptent à chaque étape de la vie professionnelle. Leur objectif est de faire le point sur l’état de santé général de vos salariés en vérifiant si le poste de travail est adapté à celui-ci. Les visites permettent également de tracer le suivi des expositions professionnelles de vos salariés.
En fonction du bilan, des conseils adaptés sont proposés et des examens peuvent être réalisés et/ou prescrits.

Consultez ici le calendrier de suivi des salariés et des différentes visites médicales

Quand demander une visite médicale ?

  • À l’embauche = visite d’embauche : pour tous les salariés.
  • Périodiquement = visite périodique : tous les 2 ans pour les salariés ayant un Suivi Individuel Renforcé, tous les 3 ans pour les salariés ayant un Suivi Individuel Adapté, tous les 5 ans pour les salariés ayant un Suivi Individuel Général.
  • Après un arrêt de travail = visite de reprise : suite à un congé maternité, une absence pour cause de maladie professionnelle, une absence d’au moins 30 jours pour cause d’accident du travail, une absence d’au moins 60 jours pour cause de maladie ou d’accident non professionnel.
  • Pendant l’arrêt de travail = la visite de pré-reprise : elle peut être demandée par le salarié, le médecin traitant ou le médecin conseil des organismes de sécurité sociale afin d’étudier les conditions de retour du salarié en entreprise et aménager, si nécessaire le poste de travail.
  • À la mi-carrière = visite de mi carrière : dans les 2 ans autour des 45 ans du salarié. En pratique, cette visite s’effectue de façon combinée avec une visite périodique.
  • En fin de carrière = visite de fin de carrière : pour certains salariés ayant bénéficié d’un Suivi Individuel Renforcé en fonction des risques auxquels il a été exposé.
  • Occasionnellement (à la demande) : des visites occasionnelles peuvent être engagées après demande du salarié ou de l’employeur et discussion avec le médecin du travail, pour cela, rapprochez-vous de nos équipes.

Coment demander une visite médicale ?

Vous pouvez demander vos visites médicales en ligne en vous connectant à votre espace adhérent en page d’accueil de ce site puis en cliquant sur le bouton « Contactez-vous ».

3 types de suivi

Il existe trois types de suivi individuel : général (SIG), adapté (SIA ) ou renforcé (SIR)  en fonction des risques auxquels sont exposés vos salariés.

Vous trouverez plus d’informations sur chaque suivi ci-dessous :

Suivi Individuel Général (SIG)

Il concerne les salariés qui ne sont pas exposés à des risques professionnels particuliers.

Vous avez embauché un nouveau salarié, vous devez lui faire passer une VIP dans les 3 mois qui suivent la prise de poste de travail. Elle est réalisée par le médecin du travail, un médecin collaborateur, un interne en médecine du travail ou un infirmier.

Si la VIP n’est pas réalisée par le médecin du travail, le professionnel de santé qui la réalise peut adresser le travailleur au médecin du travail, notamment lorsque des aménagements de poste de travail sont nécessaires ou une affectation à un autre poste de travail.

Changement d'entreprise : une nouvelle VIP ?

Une nouvelle VIP n’est pas nécessaire lorsque votre salarié a bénéficié d’une VIP :

– Dans les 5 ans précédant l’embauche

– Ou dans les 3 ans précédant l’embauche s’il est travailleur handicapé, travailleur titulaire d’une pension d’invalidité ou travailleur de nuit

A condition que l’ensemble des caractéristiques suivantes soient réunies :

  1. Le travailleur est appelé à occuper un emploi identique présentant des risques d’exposition équivalents,
  2. Le professionnel de santé est en possession de la dernière attestation de suivi ou du dernier avis d’aptitude,
  3. Aucune mesure formulée au titre de l’article L.4624-3* ou aucun avis d’inaptitude rendu en application de l’article L.4624-4* n’a été émis au cours des 5 dernières ou, pour le travailleur mentionné à l’article R.4624-17* (travailleur handicapé, travailleur titulaire d’une pension d’invalidité ou travailleur de nuit), au cours des 3 dernières années.

Périodicité du suivi individuel

Vos salariés bénéficient, au moins tous les 5 ans d’une VIP.

Suivi Individuel Adapté (SIA)

Compte tenu des risques auxquels sont exposés vos salariés, ils bénéficient d’une visite d’information et de prévention (VIP) tous les 3 ans.

Les salariés concernés sont :

  • Les travailleurs de nuit
  • Les jeunes travailleurs de moins de 18 ans
  • Les femmes enceintes, venant d’accoucher ou allaitantes
  • Les travailleurs handicapés et/ou titulaires d’une pension d’invalidité
  • Les travailleurs exposés aux agents biologiques du groupe 2 (art. R.4421-3)
  • Les travailleurs exposés aux champs électromagnétiques > VLEP (Valeur Limite d’Exposition Professionnel

Pour ces salariés, la VIP doit avoir lieu avant la prise de poste.

Quand la VIP n’est pas réalisée par le médecin du travail, le professionnel de santé qui la réalise peut demander au salarié de s’adresser au médecin du travail notamment lorsque des aménagements de poste de travail sont nécessaires ou une affectation à un autre poste de travail.

Suivi Individuel Renforcé (SIR)

Il s’agit du suivi médical des salariés exposés à certains risques professionnels.

Compte tenu des risques auxquels sont exposés vos salariés, ils bénéficient d’un examen d’aptitude à l’embauche.

Le suivi du salarié est réalisé au maximum tous les 2 ans :

  • soit par la réalisation d’un examen médical d’aptitude périodique (EMA) par un médecin du travail ;
  • soit par la réalisation d’une visite médicale intermédiaire réalisée entre 2 examens médicaux d’aptitudes par une infirmière en santé travail.

Postes à risque devant bénéficier d’un SIR (Art R.4624-23) :

  • Si les travailleurs sont exposés :
  1. A l’amiante,
  2. Au plomb (art. R.4412-160),
  3. Aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (art. R.4412-60),
  4. Aux agents biologiques des groupes 3 et 4 (art. R.4421-3),
  5. Aux rayonnements ionisants,
  6. Au risque hyperbare,
  7. Au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d’échafaudages.
  •  Si  les postes nécessitent un examen d’aptitude spécifique (habilitation électrique, CACES) ou si un travailleur de moins de 18 ans est affecté à des travaux réglementés

Vous pouvez compléter cette liste, après avis du médecin du travail, du CHSCT ou des DP.

L'examen médical d'aptitude à l'embauche

C’est le médecin du travail qui effectue l’examen médical à l’embauche avant l’affectation au poste de travail de votre salarié.

Changement d'entreprise : un nouvel examen d'aptitude à l'embauche est-il nécessaire ?

Il n’est pas nécessaire en cas de changement d’entreprise si votre salarié a bénéficié d’une visite dans les 2 ans précédant votre embauche dans la mesure où les conditions suivantes sont réunies :

–          Il occupe un emploi identique présentant des risques professionnels équivalents

–          Le médecin du travail est en possession de son dernier avis d’aptitude;

–          Aucune mesure formulée au titre de l’article L.4624-3* ou aucun avis d’inaptitude rendu en application de l’article L.4624-4* n’a été émis au cours des deux dernières années.

Autres visites médicales

Visite de pré-reprise

Un de vos salariés est en arrêt de travail depuis plus de 3 mois, il peut demander à passer une visite de pré-reprise auprès du médecin du travail afin d’étudier les conditions de son retour dans l’entreprise et d’y aménager, si nécessaire un poste de travail.

Cette visite peut être demandée par le salarié, son médecin traitant ou le médecin conseil des organismes de sécurité sociale.

Visite médicale de reprise

Vous reprenez le travail suite à :

  • un congé maternité
  • une absence pour cause de maladie professionnelle
  • une absence d’au moins 30 jours pour cause d’accident du travail
  • une absence d’au moins 60 jours pour cause de maladie ou d’accident non professionnel

Une visite médicale sera programmée par l’employeur au plus tard 8 jours après la reprise du travail.

Visite à la demande du travailleur, de l'employeur ou du médecin du travail

Indépendamment des autres examens, si vous avez une question ou un problème de santé en lien avec le travail, l’environnement ou le poste de travail lui-même, vous pouvez demander un examen pour votre salarié tout en motivant la demande de celle-ci. Le médecin du travail peut également organiser une visite médicale pour tout travailleur le nécessitant.

 * Articles issus du Code du travail

Pour en savoir plus : 

Décret du 25 avril 2022

Décret du 27 décembre 2016